Accord de licence d’utilisation du logiciel
Hewlett-Packard
ATTENTION : L’UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX
TERMES DE LA LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL HP
ENONCES CI-DESSOUS. VOUS INDIQUEZ PAR L’UTILISATION DU
LOGICIEL QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE LA LICENCE.
TERMES DE LA LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL HP
Les termes de la licence d’utilisation suivants régissent votre
utilisation du logiciel qui accompagne l’imprimante, sauf signature
d’un contrat distinct avec HP.
Octroi de licence. HP vous accorde une licence d’utilisation pour une
copie du logiciel. On entend par «utiliser» : stocker, charger, installer,
exécuter ou afficher le logiciel. Vous ne pouvez pas modifier le logiciel
ni en désactiver des caractéristiques de licence ou de commande. Si
vous avez une licence d’«utilisation simultanée» du logiciel, vous ne
pouvez pas permettre à un nombre d’utilisateurs supérieur au
nombre maximum autorisé d’utiliser le logiciel simultanément.
Propriété. HP ou ses fournisseurs tiers détiennent la propriété ainsi
que les copyrights du logiciel. Votre licence ne vous confère ni titre ni
propriété quant au logiciel et ne constitue pas une vente de droits
relatifs à dernier. Les fournisseurs tiers peuvent protéger leurs droits
en cas de violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous ne pouvez faire des copies ou des
adaptations du logiciel qu’à des fins d’archivage ou lorsque la copie
ou l’adaptation constitue une étape essentielle de l’utilisation
autorisée du logiciel. Il vous faut reproduire tous les avis de copyright
du logiciel original sur les copies ou adaptations. Vous ne pouvez pas
copier le logiciel sur un réseau public.
Ni désassemblage ni déchiffrement. Vous ne pouvez ni désassembler
ni décompiler le logiciel à moins d’avoir obtenu le consentement écrit
préalable de HP. Dans certaines juridictions, le consentement de HP
peut ne pas être nécessaire pour un désassemblage ou une décom-
pilation limités. Sur demande, vous fournirez à HP des informations
raisonnablement détaillées concernant un désassemblage ou une
décompilation éventuels. Vous ne pouvez pas déchiffrer le logiciel à
moins qu’un déchiffrement ne constitue une étape nécessaire à
l’exploitation du logiciel.
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Accord de licence d’utilisation du logiciel Hewlett-Packard 119
Transfert. Le transfert du logiciel met automatiquement fin à votre
licence d’utilisation du logiciel. Lors du transfert, il vous faut remettre
le logiciel, y compris toute copie et documentation s’y rapportant, au
cessionnaire. La condition du transfert est que le cessionnaire
accepte les termes de la licence.
Dénonciation. HP peut mettre fin à votre licence sur notification pour
non-respect de l’un des termes de la licence. Si c’est le cas, il vous
faut immédiatement détruire le logiciel de même que toutes les
copies, adaptations et portions fusionnées.
Exigences d’exportation. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter le
logiciel ou toute copie ou adaptation en contravention de lois ou
règlements en vigueur.
Droits restreints du gouvernement des Etats-Unis. Le logiciel et toute
documentation l’accompagnant ont été développés avec des fonds
entièrement privés. Ils sont fournis et cédés sous licence, selon le
cas, en tant que «logiciels informatiques commerciaux» tels que
définis dans DFARS 252.227-7013 (oct. 1988), DFARS 252.211-7015
(mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant qu’«articles
commerciaux» tels que définis dans FAR 2.101(a) (juin 1987) ou en
tant que «logiciels informatiques restreints» tels que définis dans FAR
52.227-19 (juin 1987) (ou tout règlement d’agence ou clause
contractuelle équivalents). Seuls la clause DFARS ou FAR
correspondante ou l’accord d’utilisation du logiciel HP standard
relatif au produit en question vous accordent ces droits pour ces
logiciels et toute documentation les accompagnant.
120 Annexe D Garantie et licence d’utilisation
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